MENTIONS LEGALES
Aurélien HAMEL
Graphiste Web indépendant
Freelance
N° de siret : 519 623 656 00013
1, rue des Géraniums
66000 Perpignan
Tél. portable : 06 85 35 60 31
Mail : contact@aurelienhamel.fr
Hebergement
OVH
Crédits
Graphisme - Aurélien HAMEL
Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Copyright
Le site Internet www.aurelienhamel.fr, le blog ainsi que le portfolio présent sur ce site sont la propriété de Aurélien HAMEL. Cette œuvre est donc protégée par les lois internationales sur le droit d’auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans l’accord écrit de Aurélien HAMEL.
La loi du 11 mars 1957, n’autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l’article 4, d’une part, que “les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective”, et, d’autre part, que les analystes et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.
“Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de se ayants droit ou ayants cause, est illicite (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile ou pénale de tout contrevenant.
Les noms cités sur ce site internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. Aurélien HAMEL décline toute responsabilité pouvant provenir de l’usage des données dans ce site.
Les liens présents sur le site de Aurélien HAMEL peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de Aurélien HAMEL.
La création de liens hypertextes vers le site de Aurélien HAMEL est soumis à l’accord préalable de Aurélien HAMEL. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du site de Aurélien HAMEL ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Aurélien HAMEL.
